Droit des assurances et de la responsabilité

Tout le monde est assuré pour quelque chose. Certaines assurances sont obligatoires, d’autres facultatives. Certaines portent sur les dommages (assurances professionnelles de prestataires de soins), les choses (assurance RC), d’autres sur les personnes (assurance vie, assurance maladie,...).

Des conflits peuvent naître entre l’assuré et son assureur, relativement à la couverture d’un sinistre ou le paiement d’une indemnité. L’analyse d’un contrat d’assurance est difficile et longue et l’aide d’un avocat est nécessaire, afin d’éviter les ennuis après.

Mais très souvent aussi, l’assureur se joint à son assuré pour obtenir réparation d’un préjudice à l’encontre de tiers (accident de la circulation, partie civile,…), ou offrir son aide dans le cadre d’un sinistre (incendie, décès, …).

Il s’agit alors de la matière de la responsabilité. Cette dernière tient en un article court du Code civil, mais donne lieu à une jurisprudence quasi infinie. L’interprétation et l’analyse des principes de responsabilité (responsabilité du fait d’autrui, du fait des choses, de l’Etat, …) est complexe.

La détermination de la faute n’est pas toujours évidente (certaines responsabilité étant d’ailleurs sans faute), l’établissement d’un lieu de causalité entre cette faute et un dommage doit être prouvé, ce qui reste souvent difficile dans les faits. Et l’établissement du dommage est une science qui n’est pas toujours exacte mais essentielle pour l’indemnisation de victimes. Le calcul d’un dommage corporel est souvent long et délicat, devant prendre en considération toutes les caractéristiques de l’humain et ses préjudices.

Alors, que vous soyez victime d’un accident de la route, que vous soyez frappé par un voisin, que votre enfant ait blessé un compagnon à l’école, que votre maison ait brûlé, que votre travailleur ait blessé un collègue ou un tiers, que votre entrepreneur ait commis une faute grossière, prenez contact avec un avocat spécialisé en matière d’assurances et de responsabilité, pour avoir une vue globale des possibles.

DROIT DE LA CIRCULATION

Le Droit de la circulation routière est une matière complexe et hybride entre le droit pénal et le droit de la responsabilité civile : il vise les infractions, au sens large, au Code de la route et leurs conséquences pénales et/ou civiles. 

Tous nos avocats sont à votre écoute afin de prendre en charge les démarches juridiques de vos infractions de roulage.